Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GIE APPRO

Numéro de dépôt :
94542579
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 octobre 1994 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) APPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) APPRO domicilié(e) 30 Rue Louis Eschard, 93290 TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 038 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542579.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2004.

APPRO a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , APPRO SA , LA CAILLE CALINE , ASKO , OEUFS FRAIS BIEN-ETRE , (Marque figurative) , LES BONS OEUFS EQUILIBRES


GIE APPRO - 30 Rue Louis Eschard, 93290 TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 339038858


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Oeufs